Marie-Louise Kuntz


De: Marie-Louise KUNTZ
vice-présidente du département de la Moselle
Objet:
membres du Conseil national pour l'accès aux origines personnelles
VI. -
représentant des conseils départementaux
sur proposition de l'assemblée des départements de France
Groupe:
Conseil national pour l'accès aux origines personnelles (CNAOP)
JORFTEXT000049724735(source JORF)
nomination
16 Juin 202416/06/2024
De: Marie-Louise KUNTZ
vice-présidente du département de la Moselle
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'économie sociale et solidaire (ESS)
1. Au titre des élus locaux et sur proposition
b) De l'Association des départements de France (ADF)
Groupe:
Conseil supérieur de l'économie sociale et solidaire
JORFTEXT000038201159(source JORF)
nomination
06 Mars 201906/03/2019
De: Marie-Louise KUNTZ
suppléante
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'AlsaceChampagne-Ardenne-Lorraine
2º Représentants des collectivités territoriales : c) Au titre du I (3º, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
Agence régionale de santé d'Alsace-Champagne-Ardenne-Lorraine
AFSZ1630601A(source BOSanté)
nomination
15 Septembre 201615/09/2016

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.